Mentions légales
Hôtel de Ville
Place François Mitterrand
60870 Villers-Saint-Paul
Tél. : 03 44 74 48 40
http://www.villers-saint-paul.fr/
Directeur de la publication
Gérard Weyn, Maire de Villers-Saint-Paul
Conception et réalisation site internet : Nodevo, Jean Hernandez
Logiciel de gestion de contenu : Drupal ™
Photos : Jean Hernandez
Charte graphique : Jean Hernandez,
Hébergement : Nodevo
Droits d’auteur et de reproduction
En application des lois du 11 mars 1957 et du 1er juillet 1992 relatives au code de la propriété intellectuelle, l’ensemble des contenus du site Internet de la ville de Villers-Saint-Paul ne peuvent être utilisés ou reproduits sans une autorisation préalable.
Contactez le service communication – 03 44 74 48 68 ou par mail communication@villers-saint-paul.fr
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Lien hypertexte
La ville de Villers-Saint-Paul autorise la création d’un lien hypertexte vers son site Internet aux conditions suivantes :
- utiliser uniquement le lien fourni après demande via le formulaire de contact.
- le site de la ville doit s’ouvrir dans une nouvelle fenêtre de navigateur et ne pas être imbriqué dans les pages d’un autre site (Pas de «frames»).
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, raciste et xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Toute utilisation de lien à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
La ville de Villers-Saint-Paul se réserve donc le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Pour toute autre demande concernant un lien hypertexte :
Service communication
03 44 74 48 68
communication@villers-saint-paul.fr
Confidentialité
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site ainsi que les formulaires en ligne et télé-procédures qu’il propose ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés et de son correspondant Informatique et Libertés. http://www.cnil.fr/
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit
Monsieur le Maire de Villers-Saint-Paul
Hôtel de Ville - Place François Mitterrand
60 870 Villers-Saint-Paul
Tél. : 03 44 74 48 40
